[http://www.lmsoft.com/] CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE L'association " Association sur les Sténoses des Voies Biliaires " ci-après dénommée l'" A.S.V.B. " fournit l'accès au présent site et à son contenu et permet l'accès à ses services sous réserve que tout internaute s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation. Ces conditions pourront faire l'objet de mises à jour sans préavis et sans indemnités. En conséquence, nous vous recommandons d'en prendre régulièrement connaissance. En outre, les conditions générales d'utilisation en ligne prévalent sur les conditions générales d'utilisation qui pourraient être imprimées. L'A.S.V.B DECLINE TOUTE RESPONSABILITE QUANT A UNE UTILISATION DE CE SITE AUTRE QUE PUREMENT INFORMATIVE. Préambule : Le présent site est la propriété de l'A.S.V.B dont le siège social est situé : 14, rue des héros nogentais 94130 Nogent-sur-Marne. La direction de la publication est assurée par Evelyne Noury et Marie-Hélène Havard. Les documents qui sont présentés sur ce site sont uniquement destinés à l'information. Ils ne constituent en aucune façon, ni directement, ni indirectement une consultation médicale, et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de leurs auteurs, ni de l'association "A.S.V.B". En effet, en aucun cas, les informations et services proposés sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par un médecin. En outre, les informations disponibles sur le site de l'A.S.V.B ne doivent pas être utilisées pour la formulation d'un diagnostic, la détermination d'un traitement ou la prise et/ou la cessation de la prise de médicament sans consulter préalablement un médecin. Tout utilisateur reconnaît que les informations qui sont mises à disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives. I. Définition Les termes " CONDITIONS D'UTILISATION " désignent les conditions générales d'utilisation du site Internet de l'A.S.V.B. ; Le terme " SITE " désigne le site Internet de l'A.S.V.B. II. Objet Les CONDITIONS D'UTILISATION ont pour objet de préciser et de déterminer les rapports entre vous et L'A.S.V.B. concernant l'accès et l'utilisation du SITE. Sous réserve de l'acceptation des CONDITIONS D'UTILISATION, L'A.S.V.B. concède un droit d'accès à titre personnel, gratuit, non exclusive et non transmissible sur le SITE et les éléments qui le composent. III. Propriété intellectuelle - Droit de propriété Le SITE dans sa globalité ainsi que l'intégralité des éléments corporels et incorporels qui le composent, tels que, ses composants logiciels et ses applicatifs spécifiques ; son arborescence, ses modes de navigation et le principe d'interactivité qu'il utilise ; les ressources diverses qu'il contient (oeuvre et documents créés spécifiquement ou non, sources iconographiques, composants visuels, textuels, sonores, animés ou non) ; ses fonctionnalités ; les éléments et la réalisation graphiques ; le concept de navigation, les programmes informatiques originaux, textes, etc, sont la propriété de L'A.S.V.B.. En outre, L'A.S.V.B. a la propriété matérielle des supports physiques (CD ROMs) du SITE dans sa version code objet et code source, ainsi que la documentation relative au dit SITE. - Droit d'auteur Le présent SITE est protégé par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle en France et par les conventions internationales portant sur le droit d'auteur. Les droits d'accès et d'utilisation du SITE qui sont concédés n'ont pas pour effet de transférer un quelconque droit d'auteur, L'A.S.V.B. restant de façon permanente propriétaire du SITE, de sa documentation, de son organisation, et de l'ensemble de ses composants. D'une manière générale, les documents édités et gérés par L'A.S.V.B. sur ce SITE peuvent avoir fait l'objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui ou vous en prenez connaissance. Aussi, nous vous recommandons d'en vérifier régulièrement la validité. IV. Obligations et interdictions Compte tenu de ce qui précède, en dehors des cas prévus par l'article L. 122-5 du code de la Propriété intellectuelle, vous ne pouvez reproduire, représenter, adapter, modifier et traduire tout ou partie du SITE ainsi que tout ou partie de l'intégralité des éléments qui le composent sans l'autorisation expresse et préalable de L'A.S.V.B.. Il est interdit de louer, de prêter, de vendre, de transférer, d'exporter, de distribuer tout ou partie du SITE ainsi que tout ou partie de l'intégralité des éléments qui le composent directement ou indirectement sans l'autorisation préalable et expresse de L'A.S.V.B..
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